8 JUILLET 1996. - Décret relatif à l'enseignement VII. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-09-1996 et mise à jour au 13-02-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2016035127 | 15 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles coordinatrices pour le bureau central d'interprétation pour les domaines politiques de l'Enseignement et du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2016 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2015035119 | 19 DECEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2012 relatif à l'octroi d'une subvention pour les heures d'interprétation en Langage gestuel flamand pour l'enseignement secondaire, l'enseignement supérieur et l'éducation des adultes en 2012-2013 et 2013-2014 et pour le premier trimestre de 2014-2015 |
| 2014036954 | 21 DECEMBRE 2012. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'une subvention pour les heures d'interprétation en Langage gestuel flamand pour 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015.]<AGF2014-12-19/A7, art. 1, 002; En vigueur : 21-02-2015>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2015 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1998035027 | 9 DECEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux personnels chargés de missions dans le cadre de l'expérience " contrôle de l'inscription et de la régularité de la fréquentation scolaire " (TRADUCTION). |
| 1997036302 | 16 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au contrôle des inscriptions d'élèves de l'enseignement secondaire [ou dans le système d'apprentissage et de travail]. <AGF2008-10-24/64, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2008> (TRADUCTION) (NOTE : l'annexe de ce texte (non publiée) est abrogée par AGF2007-07-06/44, art. 6; En vigueur : 01-09-2007) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-1997 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 1996801788 | 26 JUILLET 1996. - Circulaire concernant les réserves de recrutement des inspecteurs de l'enseignement primaire à l'inspection de l'enseignement de la Communauté flamande. (TRADUCTION) |
| 1996036429 | 24 JUILLET 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand portant composition des conseils et sections du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-12-1996 et mise à jour au 06-08-2004) |
| 1996036087 | 24 JUILLET 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux projets-tremplins (TRADUCTION). |
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