13 JANVIER 2003. - Arrêté royal relatif à l'organisation des corps et spécialités auxquels sont affectés les sous-officiers des forces armées. (NOTE 2 : abrogé avec effet à une date indéterminée par <AR2007-07-09/34, art. 5, 2°, 002; En vigueur : 01-10-2013, zie KB2013-10-01/02, art. 11, 2° ; voir également les dispositions transitoires art. 5 à 7>) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-01-2003 et mise à jour au 10-05-2010)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2010007131 | 25 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives aux corps et spécialités des officiers et sous-officiers de la marine |
| 2007007262 | 12 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives au transfert du personnel du corps de l'aviation légère de la force terrestre à la force aérienne. |
| 2007007211 | 9 JUILLET 2007. - Arrêté royal relatif à l'organisation des filières de métiers [...], domaines d'expertise et pôles de compétence. <Intitulé modifié par AR2013-10-01/02, art. 1, 003; En vigueur : 01-10-2013> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2007 et mise à jour au 01-03-2016) |
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