5 OCTOBRE 1976. - [Arrêté royal déterminant les corps d'officiers des forces armées]. <Intitulé remplacé par AR1998-07-14/31, art. 11, 003; En vigueur : 25-08-1997> (NOTE : abrogé par AR2007-07-09/34, art. 5, 1°, 004; En vigueur : 01-10-2013, voir AR2013-10-01/02, art. 11, 2° ; voir également les dispositions transitoires art. 5 à 7) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-1991 et mise à jour au 10-05-2010)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2010007131 | 25 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives aux corps et spécialités des officiers et sous-officiers de la marine |
| 2007007262 | 12 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives au transfert du personnel du corps de l'aviation légère de la force terrestre à la force aérienne. |
| 2007007211 | 9 JUILLET 2007. - Arrêté royal relatif à l'organisation des filières de métiers [...], domaines d'expertise et pôles de compétence. <Intitulé modifié par AR2013-10-01/02, art. 1, 003; En vigueur : 01-10-2013> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2007 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 1998007149 | 14 JUILLET 1998. - Arrêté royal répartissant l'enveloppe en personnel pour les militaires du cadre actif en période de paix. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-1998 et mise à jour au 10-05-2010) |
| 1991007219 | 25 JUIN 1991. - Arrêté royal modifiant divers arrêtés royaux relatifs au statut des officiers de carrière et de réserve des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical ainsi que l'arrêté royal du 19 octobre 1976 déterminant, sur pied de paix, le nombre maximum d'officiers en service actif de chaque grade ou groupe de grades et les répartissant entre les différents corps des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical. |
| 1977110306 | 3 NOVEMBRE 1977. - Arrêté ministériel relatif aux conditions d'admission et de formation des officiers ingénieurs du matériel militaire. |
| 1977110302 | 3 NOVEMBRE 1977. - [Arrêté royal relatif à l'admission et à la formation des officiers candidats brevetés ingénieurs du matériel militaire.] <AR 1991-06-25/35, art. 20, 002; En vigueur : 10-07-1991> |
| 1977011302 | 13 JANVIER 1977. - Arrêté royal portant diverses dispositions pour l'application de la loi du 13 juillet 1976 relative aux effectifs en officiers et aux statuts du personnel des forces armées. |
| 1976101902 | 19 OCTOBRE 1976. - Arrêté royal déterminant sur pied de paix le nombre maximum d'officiers en service actif de chaque grade ou groupe de grades et les répartissant entre les différents corps des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mis à jour au 27-08-1998) |
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